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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY ET CIE
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M-CAPS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M-CAPS
TISSERAY ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3443159
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2026
M-CAPS de TISSERAY ET CIE

Présentation de la marque M-CAPS

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « M-CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY ET CIE domicilié(e) zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY &CIE, SAS, Mme GEORGIN DOMINIQUE domicilié(e) zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France.

La marque M-CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M-CAPS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

TISSERAY ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY ZEN , FILIERE TEXTILE FRANCE SAVOIR-FAIRE VALORISE , EQUITABLE , CÔTE DECO Signature Marque française , COTON BIO , CÔTE DECO Kids , Cosi For Kids , tissucollé , WARMAX , Belle Etoile


TISSERAY ET CIE, SAS - zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France - SIREN 958503450


TISSERAY &CIE, SAS, Mme GEORGIN DOMINIQUE - zi perica, 200 AVENUE de l'Industrie - 69141 - RILLIEUX-LA-PAPE cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617559 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ;Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).